Groupement de Basket Ball Amateur

www.GBBA.be

  • Increase font size
  • Default font size
  • Decrease font size
Règlements (T.T.A.)
Print PDF

 

TABLEAU DES TARIFS ET AMENDES
Art. 1 Cotisation annuelle par club 200,00 €
Art. 2 Cotisation annuelle pour une deuxième équipe 75,00 €
Art. 3 Droit d'inscription au G.B.B.A., par membre licencié 5,00 €
Art. 4 Supprimé
Art. 5 Assurances (accidents + R.C.) par joueur et officiel repris sur la liste d’affiliation 20,00 €
Art. 6 Supprimé
Art. 7 Représentation des clubs aux assemblées générales ( délégué absent ) 10,00 €
Art. 8 Officiels aux matchs non inscrits sur la liste d’affiliation ou absence d'un officiel
Par infraction 3,00 €
Art. 9 Équipement terrain non réglementaire ou matériel manquant (pharmacie,
protections, matériel pour la table de marque,…) Par infraction 5,00 €
Art. 10 Forfait Général ( première ou réserve ) 125,00 €
Forfait équipe première ( si annoncé plus de 48 h à l'avance ) 45,00 €
Forfait équipe réserve ( si annoncé plus de 48 h à l'avance ) 30,00 €
( plus indemnités d’arbitrage pour l'équipe défaillante si moins de 48h à l'avance )
Art. 11 Feuille d’arbitrage incomplète et/ou mal tenue
a) N° des joueurs par ordre numérique
b) Indication des équipes
c) Matricule
d) Date
e) Heure
f) Numéro de la rencontre
g) Utilisation des couleurs
h) Carte d'identité manquante
i) Licence manquante
Par infraction 3,00 €
Montant forfaitaire pour l'absence de toutes les licences et certificats médicaux
18,00 €
Art. 12 Résultats non communiqués au secrétaire du Groupement 10,00 €
Art. 13 Envoi des cartes d’arbitrage en retard ( réception après le mercredi matin ) 8,00 €
Art. 14 Caution pour réclamation ou réserves ( sur le dos de la carte par le capitaine ou le coach )
15,00 €
Art. 15 Non respect des tenues sur le terrain ( maillot et sous maillot de même couleur )
en fonction des indications fournies par les clubs lors de l’inscription au
championnat. Par infraction 2,50 €
Art. 16 Joueur non repris sur la liste d’affiliation ou aligné trop tôt
( 5 jours date de la poste ) 12,50 €
Art. 17 Demande d’organisation ou de participation à un tournoi 0,00 €
Art. 18 Non respect de l’article 17 25,00 €
Art. 19 Changement au calendrier 5,00 €
Art. 20 Retard de paiement de la facture mensuelle
a) 30 jours après la date d’échéance +10%
b) 60 jours après la date d'échéance Suspension du club
Art. 21 Indemnité d’arbitrage (par arbitre)
a) match première 20,00 €
b) match réserve 12,00 €
Art. 22 Indemnité d’arbitrage non payée (en plus de l'indemnité d'arbitrage et des frais 15,00 €
de déplacement qui sont toujours à payer)
Art. 23 Indemnité de déplacement pour tous les arbitres
a) Zone urbaine 10,00 €
b) Zone suburbaine (à déterminer)
Art. 24 Indemnité pour arbitre remplaçant ( match première ) 20,00 €
Indemnité pour arbitre remplaçant ( match réserve ) 12,00 €
Il n'y a pas d’indemnité de déplacement à payer dans ce cas
Art. 25 Frais d’attente des arbitres sur place en cas de remise ou de retard accepté par
les deux équipes et les arbitres :
a) Match première 10,00 €
b) Match réserve 6,00 €
( plus indemnité de déplacement ) 10,00 €
Art. 26 L'arbitre qui arrive au terrain avec plus de 15 minutes de retard ne peut plus officier et donc ne perçoit pas d'indemnité ni de frais de déplacement.
Art. 27 Arbitre absent au match sans déconvocation au moins 72 h à l'avance auprès 20,00 €
du convocateur. Ces frais seront imputés à l'arbitre
Art. 28 En cas d'absence des deux arbitres lors d'un match et si le match n'est pas joué
avec un arbitre remplaçant, 35 € seront octroyés à chacun des deux cercles
à titre de dédommagement pour les frais de déplacements
Art. 29 Frais de comparution 10,00 €
Indemnisation des comparants témoins par personne 10,00 €
Art. 30 Indemnité du Comité ( C.E. + C.A.D. )
a) Par membre et par séance 10,00 €
b) Secrétaire C.A.D par séance 10,00 €
c)   Indemnité annuelle du secrétaire du C.E. 650,00 €
Art. 31 Réclamations et réserves à confirmer par lettre NON recommandée au
secrétariat du Groupement.
Garantie à verser dans les trois jours sur le compte n° BE97 3100 6271 6549 du
G.B.B.A.- Av. Vercauteren, 2/9 - 1160 Bruxelles 15,00 €
Art. 32 Fournitures
1. Carnet d’arbitrage 15,00 €
2. Licence 0,50 €